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Marques déposées par monsieur Jean Alexandre COT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean Alexandre COT, et M. Stéphane Jean Charles COT

Numéro de dépôt :
1454499
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1998
Marque figurative de Jean Alexandre COT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 1988 par monsieur Jean Alexandre COT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Alexandre COT domicilié(e) 19, rue du Docteur Finlay, PARIS.tous deux de nationalité franÇaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454499.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 1998.

Jean Alexandre COT a également déposé les autres marques suivantes : COT , HEVA , AHVE , COT , (Marque figurative) , COT


M. Jean Alexandre COT, et M. Stéphane Jean Charles COT - 19, rue du Docteur Finlay, PARIS.tous deux de nationalité franÇaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Produits diététiques à usage médical, désinfectants.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Préparations pour faire des boissons. Aliments à haute teneur énergétique présentés sous toutes formes, telles que: poudre, gélules, comprimés, dragées, barres, tablettes, biscuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.